Droits d’auteur et droits d’usages en débat

Articles

Internet et Société

Faut-il célébrer la confiscation intellectuelle ?

L’APRIL, la FFII et la FSF France rappellent en cette journée dédiée à la « propriété intellectuelle » selon l’OMPI [1] que les dérives actuelles autour du droit d’auteur et de la brevetabilité des logiciels ne sont pas acceptables. Le droit d’auteur ne peut plus aujourd’hui (…)
Mardi 26 avril 2005
Internet et Société

La neutralité commerciale de l’école publique est-elle soluble dans le numérique ?

L’APRIL et la FSF France viennent de constater que le ministre de l’Éducation Nationale est à l’initiative d’une campagne de publicité dans les collèges.[1] Prenant notamment la forme de « guides d’information » contenant en fait des « publi-informations », les auteurs de cette (…)
Mardi 19 avril 2005
Internet et Société

Pétition : Droit d’auteur dans la société de l’information : Pour une solution équilibrée !

La société de l’information ne permettra une meilleure diffusion du savoir et de la culture que si un équilibre est respecté entre les droits légitimes des auteurs et des producteurs et ceux, non moins légitimes, des citoyens et des usagers. Le Parlement doit examiner dans les mois à venir un (…)
Dimanche 13 mars 2005
Internet et Société

Droit d’auteur dans la société de l’information : Pour une solution équilibrée !

La pétition en ligne Texte repris d’un mél diffusé par M. Dominique LAHARY - dominique.lahary@valdoise.fr Vice-Président de l’ADBDP La société de l’information ne permettra une meilleure diffusion du savoir et de la culture que si un équilibre est respecté entre les droits légitimes des (…)
Dimanche 13 mars 2005
Internet et Société

Le copyright, cible de Porto Alegre

La prochaine révolution passera par le numérique. « La plus grande bataille du XXIe siècle sera celle contre la mainmise sur les technologies par les multinationales », déclare Lawrence Lessig, professeur de droit à l’université de Stanford (Californie), fondateur de Creative Commons, (…)
Mardi 1er février 2005
Internet et Société

Le développement face à la propriété intellectuelle et aux biens communs de l’information

Les régimes de propriété de l’innovation, de la connaissance et de la création ont un impact sur l’organisation du monde. Les droits de propriété intellectuelle définissent l’équilibre entre l’intérêt des créateurs, des innovateurs, des producteurs, des distributeurs et des publics. Or ces (…)
Lundi 10 janvier 2005