Droits d’auteur et droits d’usages en débat

Articles

Internet et Société

« Téléchargez-moi »

Pour la première fois, la scène du Net s’unit pour publier un texte manifeste intitulé « Téléchargez-moi », qui dit non au projet de loi « Création et Internet », projet présenté en juin par la ministre de la Culture que le Parlement est supposé adopter cet automne. Quatre-vingt-six artistes de milieux et (...)
Lundi 15 septembre 2008
Internet et Société

Eben Moglen : “Je ne les qualifierai pas de voleurs, sauf s’ils me traitent de pirate”

Auteur de L’Anarchisme triomphant : Le logiciel libre et la mort du copyright , et du Manifeste du Point-Communiste (The dotCommunist Manifesto, en VO), Eben Moglen est considéré comme l’un des penseurs les plus radicaux, mais aussi les plus pertinents, de la société de l’information. Reprise d’un (...)
Lundi 11 août 2008
Internet et Société

Commission européenne : Deux nouveaux grignotages du domaine public de l’information

Ce mercredi 16 juillet, la Commission européenne a mis en place deux démarches pour modifier les règles sur la propriété immatérielle : un projet de directive pour étendre la durée du monopole sur les enregistrements. Actuellement de 50 ans après l’interprétation (concert, ou réalisation d’un (...)
Lundi 28 juillet 2008
Internet et Société

Quel(s) financement(s) mutualisé(s) pour la création et sa rémunération ?

Un article publié par La quadrature du net , site collectif de citoyens français qui informe sur des projets législatifs menaçant les libertés et le développement économique et social à l’ère du numérique. Les deux impératifs 1. Toute personne a le droit de prendre part librement à la vie culturelle de (...)
Dimanche 18 mai 2008
Internet et Société

Le droit aux images à l’ère de la publication électronique

En février 2005, le portail Persée, spécialisé dans l’édition numérique rétrospective, ouvrait ses colonnes au public [1]. Parmi les collections disponibles en libre accès figurait une cinquantaine de numéros de la Revue de l’art (1988-1999). Un sort particulier avait été réservé à la plus prestigieuse (...)
Jeudi 18 janvier 2007
Internet et Société

Rapport britannique sur la propriété intellectuelle : une réforme nécessaire pour s’adapter aux nouveaux usages de l’ère numérique.

Le juriste Jean-Baptiste Soufron commente les propositions du rapport Gowers sur la propriété intellectuelle à l’ère du numérique, rédigé à la demande de l’Echiquier britannique. un article signalé par la revue Internet actu et repris du site sous contrat Creative Commons du blog Betapolitique C’est (...)
Vendredi 5 janvier 2007