Droits d’auteur et droits d’usages en débat

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Internet et Société

Une tribune publiée sur Acrimed : Droit d’auteur : Le rapt audiovisuel

Dans le modèle français de l’audiovisuel, cinéma et télévision confondus, rien n’est plus hautement glorifié que le droit d’auteur à la française, qui en est en quelque sorte le coeur palpitant. Dans la réalité de notre audiovisuel, rien ne semble aujourd’hui plus ignoré, plus généralement bafoué que ce (...)
Mercredi 13 juillet 2005
Internet et Société

Propriété intellectuelle : l’irruption du public

C’est entendu, désormais : la propriété intellectuelle n’a jamais été aussi chahutée. Le droit d’auteur est contesté dans les pays développés, où l’Internet et le numérique servent à piller la création menaçant les équilibres des filières culturelles. Les brevets sur les médicaments sont attaqués par des ONG et (...)
Mercredi 22 juin 2005
Internet et Société

Propriété intellectuelle et droit de l’information appliqués aux collectivités locales

Didier Frochot, un des co-auteurs du site d’information professionnel Defidoc, nous offre encore ici un éclaircissement utile sur un point de droit qui concernent tous les acteurs de la documentation. Je dis "encore", car il avait déjà sévi ici : Information, documentation et veille juridiques, (...)
Samedi 28 mai 2005
Internet et Société

Class action une inititative d’action collective en justice pour le droit à la copie privée

Le figaro fait état d’une initiative de plainte collective pour fair respecter le droit à la copie privée malmené par les grands diffuseurs de l’édiition videéo Extrait de l’[article du Figaro par Emmanuel Torregano >http://www.lefigaro.fr/cgi/edition/genimprime?cle=20050523.FIG0084] "DROIT Première (...)
Mardi 24 mai 2005
Internet et Société
Rencontre du 1er Avril 2005 : Le développement face aux biens communs de l’information et à la (...)

Information, connaissance et pouvoir

Nous avons besoin d’un réformisme radical pour faire face au triple bouleversement qui secoue la planète : technologique (la mutation informationnelle) ; géopolitique (la mondialisation) ; socioculturel (l’accession possible à la connaissance, la créativité, la solidarité recherchées en lieu et place (...)
Samedi 14 mai 2005
Internet et Société

Les droits de propriété intellectuelle sont en danger

[le texte suivant est la transcription d’un audition publique organisée par l’ADBS - Association des Documentalistes et Bibliothécaires Spécialisés - le 15 mars 2005. Par une série d’auditions, cette association cherche à mieux définir sa position dans le cadre du mouvement mondial sur la propriété (...)
Samedi 14 mai 2005