Droits d’auteur et droits d’usages en débat

Articles

Internet et Société

La création littéraire à l’heure du numérique, forum le 5 décembre, Paris

Entrée libre 10h00 Introduction par François Taillandier, président de la SGDL 10h30 - 12h30 La toile, nouveau lieu de médiation du livre Animé par Valérie Marin La Meslée, journaliste Un nouvel espace d’écho pour la littérature est en train de surgir, des relais médiatiques indépendants et actifs qui (...)
Lundi 27 novembre 2006
Internet et Société

Un projet de licence globale en Chine

La licence globale est-elle morte et enterrée ? Non !, affirme l’un de ses précurseurs, qui s’apprête à ouvrir dans la plus prestigieuse université technologique de Chine un service qui a tout d’une licence globale à échelle expérimentale. Reprise d’un article publié par Ratatium sous Contrat creative (...)
Jeudi 26 octobre 2006
Internet et Société

Mieux vaut rire, réaction de Philippé Aigrain à la décision du conseil constitutionnel sur la loi Dadvsi

Le conseil constitutionnel a donc rendu sa décision sur la loi DADVSI. 60 députés de 4 partis (PS, PC, Verts et UDF) l’avaient saisi d’un recours. Ce recours invoquait des principes juridiques (intelligibilité, accessibilité, légalité des lois, égalité des justiciables) ainsi que des principes généraux (...)
Jeudi 3 août 2006
Internet et Société

Captain Copyright : le héros du droit d’auteur !

A première vue on croit que c’est une blague, une caricature... puis l’on regarde de plus près et l’on s’aperçoit que c’est pourtant très sérieux. Access Copyright, une société de gestion collective canadienne, a créé le personnage Captain Copyright à destination des enfants les plus jeunes, pour leur faire (...)
Samedi 3 juin 2006 - par Michel Briand
Internet et Société

MPPO.org : un site d’information sur les mesures techniques de protection des oeuvres

Ce site MTPO.org présente de nombreux articles autour des débats et enjeux sur le pair à pair, les DRM et le droit d’auteur à l’heure du numérique. En voici une présentation par soin auteur Thierry Maillard du Centre d’Etudes et de Recherche en Droit de l’Immatériel (CERDI) MTPO.org est un site (...)
Lundi 16 janvier 2006
Internet et Société

Débat : Le droit d’auteur à l’ère du numérique, Paris le 6 décembre

Le projet de loi relatif au droit d’auteur dans la société de l’information (projet de loi DADVSI "Droit d’Auteur et Droits Voisins dans la Société d’Information") doit être examiné fin décembre par l’assemblée nationale. Ce projet de loi vise à adapter le régime de la propriété littéraire et artistique aux (...)
Jeudi 1er décembre 2005 - par Michel Briand