Michèle Battisti

Articles

Libres et savoirs publics

Chercheurs, fossiles et produits dérivés

Dans le cadre d’une de ses missions, un paléontologue avait photographié le fossile qu’il avait découvert. Cette photo a été publiée dans un magazine scientifique auquel il avait envoyé son article et reprise ensuite par plusieurs revues papier et sur Internet. Mais la photo peut-elle être (…)
Lundi 1er juillet 2013 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

Une nouvelle exception au droit d’auteur pour l’enseignement et la recherche ?

Quelques jours avant l’adoption définitive de la loi pour la refondation de l’école de la République dont un article 55 modifiera l’exception pédagogique et de recherche, reprendre, peut-être, certains points du billet « Quelle exception pédagogique voulons-nous ? » du 17 décembre 2012. (…)
Mardi 18 juin 2013 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

L’actualité du droit de l’information du 31 avril au 27 mai 2013 en quelques tweets

Revue des tweets (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique. Me retrouver sur Twitter Droit (…)
Dimanche 16 juin 2013 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

L’actualité du droit de l’information du 5 au 30 avril 2013 en quelques tweets

Revue des tweets (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités et elles furent rares en avril) sur l’actualité juridique. Me (…)
Vendredi 24 mai 2013 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

Des droits à payer pour consulter Internet ?

Les rebondissements du procès Meltwater au Royaume-Uni donnent à nouveau l’occasion de s’interroger sur la légalité d’une consultation de pages web sans licence ad hoc. Un feuilleton passionnant que ce procès fait au Royaume-Uni par la presse à un prestataire de veille ! Après une décision en (…)
Mardi 21 mai 2013 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

L’actualité du droit de l’information du 24 mars au 5 avril 2013 en quelques tweets

Revue des tweets (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique. Me retrouver sur Twitter Droit (…)
Dimanche 5 mai 2013 - par Michèle Battisti