La propriété intellectuelle s’invite au
Sommet Mondial de la Société de l’Information
Contexte
En décembre 2003, se tiendra à Genève la première grande étape du sommet mondial de la société de l’information.
Depuis un an, l’association I3C s’est engagée dans la préparation de ce sommet en organisant des réunions mensuelles :
- Soirées "découverte" permettant de s’initier à des outils (logiciels, juridiques, ...) et de réfléchir à leurs usages ;
- Rencontres autour de spécialistes ayant une analyse pertinente sur ces questions, pour contribuer à faire avancer la réflexion des acteurs du monde associatif afin qu’ils se saisissent de ces questions et qu’ils puissent les porter dans le cadre du Sommet comme de leur activité quotidienne.
Un des axes qui a été privilégié est celui des différents enjeux traditionnellement inscrits dans le champ de la propriété intellectuelle.
Ce n’est bien évidemment pas, chacun en est bien conscient, la seule question qui touche aux NTIC et à la "Société de l’Information". Mais c’est une question déterminante et éminemment conflictuelle, qui a été peu abordée pendant la préparation officielle du Sommet.
Principe de la rencontre
Dans le prolongement de ce travail, I3C organise le samedi 11 Octobre 2003, une rencontre qui sera l’occasion de :
- Réaliser une synthèse du travail de l’année en y associant d’autres acteurs qui se sont mobilisés autour de la préparation du Sommet ;
- Confronter ce travail, dans une perspective ouverte et constructive, aux responsables politiques français en prise avec ces enjeux.
Déroulé de la journée
9h30 Remise en perspective
Modération : Valérie Peugeot, VECAM, I3C.
- Restitution des travaux du groupe de travail : les points forts, Olivier Blondeau, I3C.
- État de la préparation du sommet, du point de vue des Etats européens, Jean-François Soupizet, Commission européenne.
- État de la préparation du sommet, du point de vue d’acteurs de la société civile impliqués dans le processus préparatoire, Meryem Marzouki, LIP6-PolyTIC-CNRS et IRIS.
Débat
11h15 L’état du débat autour des enjeux de la propriété intellectuelle
Modération : Hervé Le Crosnier, Université de Caen
Intervenants :
- Yann Moulier-Boutang,, Université de Bretagne sud, IEP Paris.
- Sébastien Canevet, Juriste, Université de Poitiers.
- Mélanie Clément Fontaine, Juriste.
- Isabelle Falque Pierrotin, Forum des droits de l’internet*
Débat
12 h 30 Déjeuner-buffet
14 h-16 h : Groupes de travail en parallèle
Groupe de travail 1 : Pratiques coopératives
Modération : Michel Briand, Adjoint au maire de Brest (nouvelles technologies)
Intervenants :
- Jean Michel Cornu, consultant international et expert européen dans le domaine des NTIC.
- Daniel Mathieu, Telabotanica.
- Gérald Elbaze, Médias-cité, I3C.
- Jérôme Joy, Artiste, professeur à la Villa Arson.
Groupe de travail 2 : Les licences libres
Modération : Valérie Peugeot, Vecam, I3C.
Intervenants :
- Antoine Moreau, Artiste, Créateur de la Licence Art libre
- Vincent Grynbaum, Licence document libre*
- Christiane Asschenfeldt, Creative commons.
- Contenus scientifiques et libre, l’Appel de Budapest (Jean - Claude Guedon ou Divina Meigs ?)*
Groupe de travail 3 : Les chantiers politiques : brevetabilité, copie privée, réduction du domaine public...
Modération : Florent Latrive, Journaliste, co auteur de libres enfants des savoirs numériques.
Intervenants :
- Frédéric Couchet, April.
- Loïc Dachary, EUCD.info
- Anne Latournerie, historienne.
- Philippe Rivière, journaliste.
16h-16h30 : Pause
16h30-18h : Débat avec les politiques
Ouverture : Michel Peissik, ambassadeur de France auprès du SMSI*
Restitution des 3 ateliers : Florent Latrive, Frédéric Couchet, Michel Briand
Réactions de responsables politiques :
- Jean-Jacques Alliagon, Ministre de la Culture et de la communication, ou son représentant*
- Michel Rocard, président de la commission culture du Parlement Européen en charge du dossier sur la brevetabilité des logiciels.
- Alain Madelin, Député, UMP, Président des Cercles Libéraux*
- Janelly Fourtou, Députée européenne PPE*
*En attente de confirmation de leur participation.
Aspects pratiques
Lieu :
Maison des Métallos
94 Rue Jean Pierre Timbaud 75011 Paris
Métro : Couronnes
Entrée libre
Repas : 10€. Paiement impératif à l’inscription (les paiements ne seront pas pris sur place).
Partenaires :
Rencontre réalisée avec le soutien du Ministère des affaires sociales (DIES) et du Ministère des affaires étrangères.
