Domaine public : James Bond et le syndrome de Sherlock

Cette année, il va se produire quelque chose d’assez étrange, puisque James Bond va entrer dans le domaine public au Canada, mais pas dans la majorité des autres pays du monde. En effet, l’auteur britannique Ian Fleming est mort en 1964 et la durée du droit d’auteur est fixée au Canada à 50 ans après le décès de l’auteur. Mais cette durée est plus longue dans plusieurs autres pays du monde : l’oeuvre de Ian Flaming ne rentrera ainsi dans le domaine public qu’en 2035 en Angleterre ou en France, voire même seulement en 2049 aux États-Unis.

Couvertures des romans de Ian Fleming mettant en scène James Bond. Image par SchroCat, Domaine Public. Source : Wikimedia Commons.

Il n’en reste pas moins qu’au Canada, les droits patrimoniaux sur l’oeuvre de Ian Fleming sont éteints depuis le 1er janvier, ce qui permet par exemple de rééditer librement les douze romans originaux dont les aventures du plus fameux des agents secrets sont tirées. Les choses sont plus complexes en ce qui concerne la numérisation et la mise en ligne de ces mêmes romans sur Internet. En effet si Internet est mondial, l’application du droit d’auteur reste très largement territoriale et l’on a déjà pu constater que cela pouvait générer des situations épineuses, à cause de la durée plus courte du droit d’auteur au Canada. On se souvient par exemple des plaintes de Gallimard face à la mise en ligne d’oeuvres d’Apollinaire, de Gide ou d’Eluard sur Wikisource à partir du Canada, qui avait permis à l’éditeur d’obtenir que ces versions numériques ne soient pas accessibles depuis la France.

Mais ce droit à réutiliser l’oeuvre de Ian Fleming au Canada est en réalité difficile à déterminer, notamment quand on l’applique au personnage même de James Bond. S’il est possible de rééditer les romans, il est beaucoup plus difficile de savoir dans quelle mesure il est permis de faire vivre à James Bond de nouvelles aventures en reprenant le personnage, que ce soit dans un livre, un film, un jeu vidéo ou tout autre forme de création imaginable.

Bons baisers du domaine public (ou pas…)

C’est ce qui ressort de l’intéressant article « What Does It Mean that James Bond Is In The Public Domain In Canada ?« , écrit par Katharine Trendacosta, montrant encore une fois la fragilité et l’indétermination qui affectent la notion de domaine public. En effet, Trendacosta explique que si les romans originaux de Ian Fleming sont bien dans le domaine public au Canada, ce n’est pas encore le cas pour les films ayant porté ces histoires au cinéma. Or dans l’imaginaire collectif, ces films ont très largement contribué à forger l’image de James Bond et certaines caractéristiques de l’univers bondien ont même été introduites par les films à l’occasion du passage sur le grand écran.

Que peut-on faire réellement avec le personnage de James Bond ?

Ainsi Blofeld, le grand méchant des histoires de James Bond à la tête de l’organisation SPECTRE, apparaît dans les films avec un chat blanc, qui est devenu sa « signature » particulière. Mais ce détail figure seulement dans les films et pas dans les livres écrits par Fleming. Il en résulte que si vous reprenez ce chat blanc dans une nouvelle histoire de James Bond que vous voudriez écrire et publier au Canada, il vous portera malheur ! Car vous risqueriez de vous faire accuser de violation du droit d’auteur par EON productions, détenteur des droits sur la franchise.

Il en résulte une situation assez inextricable où il faudrait être en mesure de démêler avec précision ce qui provient des romans et ce qui a été rajouté par les films. C’est ce qu’explique un juriste cité par Katharine Trendacosta :

On peut envisager qu’un titulaire de droits attaque en justice quelqu’un qui écrirait une nouveau livre au Canada en revendiquant une violation du droit d’auteur sur un film. Et l’issue dépendrait de la manière dont les faits seraient présentés et dépeints dans le livre. Si on y retrouve quelque chose qui apparaît uniquement dans les films et pas dans les romans de Fleming, ce serait sans doute un procès difficile à gagner.

Du Magicien d’Oz au « syndrome de Sherlock »

A vrai dire, ce phénomène de « verrouillage » d’une oeuvre du domaine public par des adaptations ultérieures toujours protégées s’est déjà produit. C’est ce qui est arrivé par exemple au Magicien d’Oz, pour lequel le roman de Franck L. Baum est bien dans le domaine public, mais pas le film de la Warner avec Judy Garland, toujours couvert par le copyright. Or en 2013, lorsque Disney a souhaité faire un film se déroulant dans l’univers du Magicien d’Oz, ils ont dû renoncer à produire une adaptation fidèle du roman original, car les risques de violer les droits sur le film ultérieur s’avéraient trop grands. Trop de détails avaient été rajoutés dans le film de la Warner et fini avec le temps par devenir indissociables dans notre imaginaire de la représentation que nous nous faisons du Magicien d’Oz. Du coup, Disney a préféré produire une préquelle de l’histoire avec Le Monde fantastique d’Oz, mais les avocats du studio sont lourdement intervenus lors de l’écriture du scénario pour éviter un procès, au point d’exiger que la couleur de peau d’un personnage ou la coiffure d’un autre soient modifiées !

Couverture de l’édition originale du Magicien d’Oz. Domaine Public. Source : WIkimedia Commons.

Le fait que les « couches successives » ajoutées sur une oeuvre puissent ainsi finir par avoir une incidence négative sur le domaine public me rappelle aussi fortement ce qui a failli arriver au personnage de Sherlock Holmes. Les 60 nouvelles et romans écrits par Conan Doyle mettant en scène le fameux détective de Becker Street sont entrés dans le domaine public, sauf 10 d’entre eux publiés après 1923 (date « butoir » du domaine public aux États-Unis). Les descendants de Doyle ont utiliser ce prétexte pour saisir la justice et essayer de faire en sorte d’empêcher Sherlock Holmes d’entrer dans le domaine public.

Leur raisonnement était tortueux, mais assez ingénieux. Ils avançaient que Conan Doyle avait continué à développer les traits du personnage de Sherlock Holmes dans les 10 romans toujours protégés. Or à leurs yeux, il ne pouvait pas exister « plusieurs » Sherlock et le personnage formait un tout indissociable. Dès lors, bien que les premiers romans étaient bien passés dans le domaine public, le personnage devait rester protégé tant que certains de ses traits le seraient. Les titulaires de droits évoquaient le risque que le Sherlock Holmes soit affecté d’une sorte de « schizophrénie fictionnelle » si on permettait qu’il développe « plusieurs personnalités« .

Sur la base de ces arguments, les descendants de Doyle ont fait traîner le procès pendant des années en allant jusqu’à demander à la Cour suprême de se prononcer. Celle-ci a finalement refusé de le faire pour entériner la décision des juges inférieurs qui avaient estimé que cette théorie du « personnage indissociable » ne tenait pas et que Sherlock Holmes était bien dans le domaine public.

A vrai dire, ce raisonnement des ayants droits de Doyle était potentiellement redoutable, car s’il avait été retenu par les juges, l’existence même du domaine public aurait été mise en péril. En effet, tant qu’un personnage aurait continué à faire l’objet d’adaptations, les titulaires de droits auraient pu soutenir qu’il était toujours en évolution et s’opposer à ce titre à ce qu’on puisse le réutiliser librement. Mais si l’on regarde bien, ce « syndrome de Sherlock » n’a pas été complètement conjuré, malgré la décision de la justice américaine. On voit bien avec l’exemple de James Bond et celui du Magicien d’Oz comment les adaptations successives d’une oeuvre créent une accumulation de « strates » finissant par rétroagir sur la possibilité de réutiliser un personnage du domaine public, jusqu’à potentiellement le verrouiller à nouveau.

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Personnellement, je pense que c’est plutôt l’inverse qui devrait se produire. Lorsque l’on va puiser dans le domaine public pour créer, c’est lui qui devrait rétroagir sur les couches subséquentes et les « contaminer » juridiquement de façon à ce que les oeuvres dérivées ne puissent pas être complètement verrouillées, au moins pour laisser libre la réutilisation des personnages. Le domaine public s’enrichirait alors au fil de ses réutilisations, plutôt que de finir par être enseveli sous les adaptations qu’il autorise.


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Via un article de calimaq, publié le 12 janvier 2015

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