Michèle Battisti

Articles

Libres et savoirs publics

Quels droits pour le prêt de publications entre bibliothèques ?

Plusieurs services sont proposés au titre du prêt de publications par les bibliothèques. Licence légale ou accords contractuels pour ceci ? L’encadrement juridique varie. Dans un article du numéro de la revue I2D de septembre 2017, j’ai tenté de faire le point en quelques 3 000 signes. Depuis (…)
Vendredi 13 octobre 2017 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

Quel encadrement européen pour les œuvres indisponibles ?

Un nouvel encadrement juridique permettant d’utiliser des œuvres non disponibles – et non les seuls livres indisponibles comme dans la loi française – dans le commerce s’annonce. Mais de quelles œuvres parle-t-on, quelles sont les règles envisagées et qui pourra en bénéficier ? Dans un (…)
Jeudi 5 octobre 2017 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

L’actualité du droit de l’information du 14 avril au 24 mai 2017 en quelques tweets

Revue des tweets (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique. Les références complètes des articles (…)
Lundi 31 juillet 2017 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

Quel paysage juridique pour l’exploration de données ?

Une fois n’est pas coutume sur ce blog. Voici un article que j’avais écrit avec Joachim Schöpfel, maître de conférences à l’Université de Lille 3, pour le numéro 2017/2 d’Information, Données & Documents. * La future directive européenne sur le droit d’auteur contiendra des (…)
Vendredi 28 juillet 2017 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

Quand le digital défie l’État de droit. Un ouvrage

« Quand le digital défie l’État de droit », Olivier Iteanu, Eyrolles, 2016, 188 p. Site de l’éditeur Note à paraître début juillet dans le n° 2017/2 de la revue I2D Informations, Données & Documents Le numérique transforme tout et le droit n’y échappe pas. Où l’on constatera, grâce à (…)
Jeudi 29 juin 2017 - par Michèle Battisti
Libres et savoirs publics

Quel paysage juridique pour l’exploration des données ?

Pour cet article sur le paysage juridique de l’exploration des données, écrit en collaboration avec Joachim Schöpfel, à paraître dans le numéro 2017/2 de la revue I2D Informations, données et documents, un lien devait être donné pour le document suivant, ayant servi de support à une partie de (…)
Dimanche 7 mai 2017 - par Michèle Battisti