Mélanie est la coordinatrice de l’adaptation au droit français [2] des
licences « Creative Commons » [3] dans le cadre du projet «
International Commons » [4].
Une telle adaptation n’est pas triviale, ces licences ayant été à
l’origine conçues pour le droit américain et plus particulièrement le «
copyright ». Le droit d’auteur français présente quelques différences
importantes, par exemple en donnant à l’auteur des droits dit « moraux »
(ayant trait à sa personnalité) sur son oeuvre en plus des droits
patrimoniaux, que l’on pourrait en première approximation présenter
comme équivalant au copyright.
Mélanie nous résumera en 2 heures de présentation interactive le
processus d’adaptation. Les licences adaptées au droit français auront
en effet normalement été rendues disponibles fin septembre [5].