Après avoir facilité le dépôt des demandes d’enregistrement international de marques, l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) vient de mettre en ligne un outil destiné à faciliter les recherches parmi plus de 640.000 enregistrements concernant des marques, appellations d’origine, armoiries, drapeaux et autres emblèmes d’Etat ainsi que des dénominations, abréviations et emblèmes d’organisations intergouvernementales protégés au niveau international.
La Base de données mondiale sur les marques permet d’effectuer simultanément et gratuitement des recherches relatives aux marques dans de multiples collections.
Un moteur de recherche avancé permet une consultation par analogie et phonétique de mots, en français, anglais et espagnol.
Le service est intégré à WIPO GOLD, qui permet d’accéder aux données de propriété intellectuelle pouvant donner lieu à des recherches et d’instruments se rapportant, par exemple, à la technologie, aux marques, aux dessins et modèles industriels, aux statistiques, aux normes de l’OMPI et aux systèmes internationaux de classement.
L’interface de recherche de la Base de données mondiale sur les marques offre aux utilisateurs un accès à trois bases de données de l’OMPI :
celle des marques internationales enregistrées dans le cadre du système de Madrid concernant l’enregistrement international des marques ;
celle des appellations d’origine enregistrées dans le cadre du système de Lisbonne concernant l’enregistrement international des appellations d’origine ;
celle des armoiries, drapeaux et autres emblèmes d’État ainsi que les dénominations, abréviations et emblèmes d’organisations intergouvernementales protégés par l’article 6ter de la Convention de Paris pour la protection de la propriété industrielle – grâce à un système unique, simple et convivial.
La Base de données mondiale sur les marques s’appuie sur des ressources de recherche existantes dans le domaine des marques et offre à un point d’accès unique à de multiples sources.
