Conférence

Conférence consacrée au droit des logiciels libres/open source le 24 septembre 2008 à Paris

La première conférence « EOLE » (European Opensource Lawyers Event) consacrée au droit des logiciels libres/open source, se tiendra à Paris le 24 septembre dans le cadre de l’évènement « Paris, Capitale du libre » à la Maison Internationale de Paris. Elle sera consacrée cette année à l’analyse juridique de la licence GPLv3.

d’après un mél de Benjamin Jean

Répondant à une mobilisation juridique de plus en plus grande pour soutenir et pérenniser l’usage des licences libres, des juristes de toute l’Europe se réunissent autour de la première conférence juridique entièrement dédiée aux licences libres — avec la nouvelle GNU GPL v3 comme canevas — en français et anglais, avec traduction simultanée dans les deux langues.

L’entrée est gratuite, mais soumise à une inscription préalable sur le site .

Baptisée « EOLE », pour European Opensource Lawyers Event, elle regroupera en une journée la plupart des questions et problématiques auxquelles sont confrontés les avocats et juristes d’entreprises, en détaillant la licence tant dans ses termes que dans son application.

Les Intervenants

Le particularisme et la force de l’initiative résident dans les intervenants qui la font vivre afin de partager leurs pratiques au contact des licences libres. Ils sont tous investis dans des actions et projets communautaires et/ou institutionnels qui reposent essentiellement sur les licences libres et ont pu développer les meilleures compétences dans le domaine.

Seront donc présents pour cette première édition, sous réserve de toute modification :

Philippe Aigrain (FR) (Sopinspace ; Member of the board of directors of the Software Freedom Law Center) ; Ciaran O’Riordan (UK) (Freedom Task Force coördinator) ; Javier Gonzalez (SP), (Adjunct Professor – University of the Balearic Islands) ; Marco Ciurcina (IT) (Attorney at law – Studio Legale) ; Mikko Välimäki (FIN) (Lecturer in law - Helsinki University of Technology) ; Philippe Laurent (BE) (Researcher at the CRID/University of Namur & Attorney at law – Marx Van Ranst Vermeersch & Partners) ; (peut-être) Séverine Dusollier (BE) (Lecturer in Law – University of Namur) ; Sandrine Rambaud (Fr) (Cabinet Bird & Bird) ; Grégoire Jocquel (Fr) (Cabinet Gilles Vercken) ; Carlo Piana (IT) (Attorney at law – Tamos & Partners) ; Benjamin Jean (FR) (IP Lawyer – Groupe Linagora) ; David Marr (US) (Assistant General Couns
el Product & Technology Law, Sun) ; Thierry Aimé (FR) (French ministry of finance) ; Pascal VERNIORY (CH) (Responsable du service Juridique DCTI - Centre des Technologies de l’Information) ; Patrice-Emmanuel Schmitz (BE) (Director EU Management Consulting – UNISYS) ; Loic Dachary (FR) (Senior Developer, APRIL) ; et Sophie Gautier (FR) (OpenOffice.org).

Le nombre plus important d’intervenants francophones s’explique principalement par le lieu de la première édition, qui la rend plus accessible à ceux de l’hexagone, et par la volonté de leur donner la possibilité de s’afficher pour la première fois unis et non dispersés. Comme précisé ci-dessus, les interventions se feront en anglais et français, avec traduction dans les deux langues.

Le programme

La journée sera découpée en deux temps : une analyse point par point de la licence (internationalisation ; étendue du copyleft ; SaaS ; brevets ; DRM ; etc.) et une analyse par secteur (services, édition, embarqué, administration publique, communauté, etc.). Ainsi, les interventions seront d’une durée relativement courte (15 / 20 min par sujet), mais donneront lieu à un écrit de 2 à 6 pages chacune. Des instants d’échanges, tant entre intervenants qu’avec le public, permettront de rebondir avec efficacité sur les points qui demandent à être approfondis ou précisés.

Posté le 19 août 2008

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