Un article repris du site du Centre de ressource des espaces numériques wallons, un site sous licence Creative Commons
par Jean-Luc Raymond le 5 février 2008
Pour comprendre les enjeux des différentes licences Creative Commons et placer vos contenus créatifs sous un de ces contrats, nous vous recommandons de consulter le site Creative Commons France. Pour une approche plus pédagogique, le site Docablock blog présente son Récit d’un rite de passage vers… Creative Commons dans un récent billet avec un mode d’emploi pratique en 4 étapes du choix d’une licence CC.
Cet article cite un extrait de l’excellent dossier de Jean-Pierre Archambault : “Propriété intellectuelle et partage du savoir sur Internet : Naissance d”un droit d’auteur en kit- ?” (Médialog n°55, Septembre 2005) téléchargeable ici en pdf rappelant l’esprit générique de Creative Commons :
“Creative Commons renverse le principe de l’autorisation obligatoire. Il permet à l’auteur d’autoriser par avance, et non au coup par coup, certains usages et d’en informer le public. Il est autorisé d’autoriser. Métalicence, Creative Commons permet aux auteurs de se fabriquer des licences, dans une espèce de jeu de LEGO simple, constitué de seulement quatre briques.
- Première brique, Attribution : l’utilisateur, qui souhaite diffuser une oeuvre, doit mentionner l’auteur.
- Deuxième brique, Commercialisation : l’auteur indique si son travail peut faire l’objet ou pas d’une utilisation commerciale.
- Troisième brique, Non dérivation : un travail, s’il est diffusé, ne doit pas être modifié.
- Quatrième brique, Partage à l’identique : si l’auteur accepte que des modifications soient apportées à son travail, il impose que leur diffusion se fasse dans les mêmes termes que l’original, c’est-à-dire sous la même licence.”
Il est utile lorsqu’on met en place un site ou un blog d’EPN, lorsque des personnes ou associations réalisent un site ou une oeuvre multimédia dans un lieu d’accès public à l’internet, de les informer de l’existence des contrats de licence Creative Commons.