Le développement d’un projet complexe de grande taille implique
l’interaction de beaucoup d’idées, souvent même des centaines, voire des
milliers.
Dans un pays qui autorise les brevets logiciels, les chances
sont grandes pour qu’une fraction substantielle des idées contenues dans
votre programme soit déjà brevetée par plusieurs compagnies. Des parties
de votre code seront peut-être sous le couvert de centaines de brevets
déjà.
En 2004 une étude a montré qu’un seul programme important
embrassait presque 300 brevets américains. En raison de la charge énorme
qu’un tel travail représente, ce type d’étude n’a été réalisé qu’une
seule fois.
En pratique, si vous êtes programmeur, vous serez régulièrement sous la
menace d’un brevet à la fois. Quand cela vous arrive, vous pouvez
éventuellement vous en tirer indemne dans le cas où vous trouveriez des
raisons légales de faire annuler le brevet. Vous pouvez donc essayer. Si
vous réussissez, cela équivaudra à une mine en moins dans le champ. Si ce
brevet représente une menace pour le public en particulier, la Fondation
Publique des Brevets peut donc plaider le cas ; c’est sa spécialité. Et
si vous demandez de l’aide dans la communauté des utilisateurs
d’ordinateurs à la recherche d’occurrences antérieures de votre idée,
comme autant d’éléments à charge pour l’annulation d’un brevet, nous
devrions tous vous répondre, quelque soit l’information que nous
pourrions avoir.
Cependant, militer contre chaque brevet un par par un n’éliminera jamais
le danger des brevets logiciels, pas plus que le fait d’écraser un
moustique n’éliminera la malaria. Il ne faut pas vous attendre à
renverser chaque brevet sur votre chemin, ni croire que vous serez en
mesure de tuer chaque monstre dans le jeu vidéo : tôt ou tard, c’est vous
qu’on abattra et votre programme avec. L’Office Américain des Brevets
valide environ 100 000 brevets logiciels chaque année ; En dépit de nos
meilleurs efforts notre cadence de déminage sera toujours moindre que
celle des poseurs de mine.
Certaines de ces mines sont impossibles à éliminer. Chaque brevet
logiciel est néfaste, chaque brevet logiciel vous impose une injuste
restriction dans l’usage que vous faites de votre ordinateur, mais les
brevets logiciels ne sont pas tous légalement invalides, selon les
critères imposé par le système des brevets. Le brevet logiciel que vous
pourrez faire invalider sera un brevet résultant d’un « défaut de
procédure », quant les règles à suivre au moment d’un dépôt n’ont pas été
suivies.
Mais il n’y a rien que nous puissions faire quand la seule
erreur pertinente pour nous regarde la politique suivie lors de
l’autorisation d’un brevet logiciel.
Pour consolider une partie du château, vous devez faire plus que de tuer
les monstres sur votre chemin - vous devez détruire ce qui les génère.
Renverser un à un les brevets ne rendra donc pas la programmation plus
sûre. Pour réussir cela, nous devons changer le système des brevets pour
que ces derniers ne puissent plus nuire aux programmeurs ni aux
utilisateurs.
Les deux façon de lutter ne sont pas incompatibles ; nous pouvons à la
fois travailler sur le court terme et le long terme. En y portant une
attention particulière, nos efforts pour renverser les brevets logiciels
individuels peuvent porter un double fruit, et construire une entre-aide
vers le solutionnement complet du problème. Le point crucial étant
d’éviter l’amalgame entre le caractère "mauvais" des brevets logiciels et
leur possible défaut de validité. Pour chaque brevet invalidé, pour
chaque action entamée dans ce but, nous devrions affirmer cette
conviction : "Un brevet logiciel en moins, une menace en moins pour les
programmeurs. Objectif : zéro brevet."
Le combat contre les brevets logiciels dans l’Union européenne atteint en
ce moment une étape cruciale. Il y a un an, le Parlement européen a
clairement voté le rejet des brevets logiciels. En mai, le Conseil des
Ministres de la CEE a voté l’annulation des amendements du Parlement,
durcissant plus qu’elle ne l’était déjà la même directive. Cependant, un
pays qui avait voté en faveur des brevets vient de renverser son vote.
L’heure sonne où nous devons faire tout notre possible pour convaincre un
pays européen de plus de revenir sur son vote, convaincre les membres
récemment élus au Parlement européen de soutenir le précédent vote. Je
vous prie de visiter www.ffii.org pour un complément d’informations sur
les moyens d’aider, et aussi de prendre contact avec d’autres personnes
activement engagées dans ce combat.
Copyright 2004 Richard Stallman.
