Droits et biens communs

Articles

Libres et savoirs publics

Une nécessaire évolution du droit d’auteur

De nouveaux modèles juridiques pour accompagner les nouveaux modèles d’accès à l’information ? Voilà qui semble généralement admis. Mais impliquent-ils des modifications radicales ou de simples aménagements ? (1) Une version de cet article a paru dans la revue Documentaliste-Sciences de (…)
Dimanche 9 octobre 2011 - par Michel Briand
Libres et savoirs publics
Brest en biens communs : du 3 au 15 octobre

Micros-formations : droits et devoirs sur le net échange autour du projet DAJ avec Elisabeth Le Faucheur Joncour.

Pas facile de démêler les usages en matière de droits d’auteur, d’utilisations de documents et de droits à l’image sur le net. Cinq micros-formations seront bientôt à la disposition des animateurs d’espaces d’accès publics à internet… et des autres. Avec internet, n’importe qui est (…)
Mardi 4 octobre 2011 - par Frédéric Bergot
Libres et savoirs publics

On a piraté le droit de propriété intellectuelle

Repris de l’article publié par Homonuméricus site sous Contrat creative Commons Lire l’article et ses commentaires sur Homonuméricus On a piraté le droit de propriété intellectuelle. C’est en gros ce qu’affirment 180 professeurs de droits et juristes du monde entier qui se sont rassemblés (…)
Mardi 4 octobre 2011
Libres et savoirs publics

Google Book : bye bye l’opt-out…

Suite au rejet du règlement Google Book par le juge Chin en mars dernier, une conférence de mise en état était organisée hier à New York de manière à ce que les parties puissent faire connaître leurs intentions concernant la suite de cette affaire. Comme l’indique James Grimmelmann sur son (…)
Vendredi 22 juillet 2011 - par calimaq
Libres et savoirs publics

Transfert de technologie : la « propriété intellectuelle » en embuscade à Copenhague

[Repris d’un article de Gaëlle Krikorian publié par la revue [ecolosphere.net >http://ecolosphere.net/] Pourquoi lorsque l’on entend transfert de technologie doit-on aussi penser « propriété intellectuelle » ? Lorsque l’OMC a été créé en 1994 et que dans la foulée l’accord sur la propriété (…)
Mercredi 18 novembre 2009
Libres et savoirs publics

appel pour préserver une généalogie libre basée sur l’entraide et le partage

Un article repris du site pour une Généalogie libre L’histoire de l’humanité nous montre que l’Homme a besoin de connaître son passé pour construire son avenir. Grâce à ses archives qui figurent parmi les plus riches du monde, les mieux organisées et les plus accessibles, la France donne à (…)
Dimanche 8 novembre 2009