Un article de jean luc Raymond repris du site Net Public de la Délégation aux usages de l’internet
Un article sous licence creative commons by nc sa publié le 17 décembre 2011
Option Libre : Du bon usage des licences libres par Benjamin Jean est un ouvrage mis à disposition gratuitement sous licences libres (LAL 1.3, GNU FDL et Creative Commons By-Sa) àtélécharger en pdf.
Dans leurs fondements juridiques, les licences libres interrogent à plus d’un titre les usages de la propriété intellectuelle en cours depuis des siècles. En moins de 30 ans, le mouvement du Libre a réalisé une telle révolution, à la fois technique et culturelle, que le nombre de licences n’a cessé d’augmenter, formalisant de multiples manières les rapports entre les auteurs, les utilisateurs et l’oeuvre. Quelle stratégie adopter dans le choix d’une licence et comment concilier ce choix avec un modèle économique ? Quelles sont les compatibilités entre les licences et comment envisager l’équilibre entre les droits existants et éprouvés (droit d’auteur, brevets, etc.) et la permissivité propre au Libre ?
Dans l’ouvrage documenté et pédagogique Option Libre : Du bon usage des licences libres, Benjamin Jean (juriste spécialisé en propriété intellectuelle) élabore une base de discussions et d’échanges entre tous les acteurs du Libre. Se livrant à un inventaire des pratiques juridiques dans ce domaine, l’auteur permet de les appréhender et encourage à les perfectionner et les porter dans d’autres secteurs.
Après une présentation du cadre légal associé aux créations de l’esprit, initialement conçu comme un système en équilibre, l’ouvrage plonge le lecteur dans ce nouveau paradigme des licences libres. Tout en évitant la simple exposition de règles et de normes, c’est de manière méthodique que sont abordées les notions juridiques à la base des nouveaux rapports entre les acteurs. Une sérieuse analyse de la maturation de ce système et un repérage des bons réflexes et des principaux écueils permettront enfin d’aborder une étude pratique des quelques licences libres les plus utilisées.
Sommaire :
- Introduction générale
- Le cadre légal associé aux créations de l’esprit
- Le système construit par les licences libres, les bases d’un nouvel équilibre
- Quelques études de licences libres
- Bibliographie
-* Quelques acronymes et abréviations utilisées
Option Libre : Du bon usage des licences libres par Benjamin Jean (Editions Framabook) peut également être commandé en ligne.
