Collectif Regards Citoyens, association bénévole et transpartisane propose des outils aux citoyens pour qu’ils puissent mieux appréhender et suivre le fonctionnement de nos institutions d’une part, et essayer de prendre part au débat législatif par l’usage des nouvelles technologies numériques d’autre part.
Dans un peu plus de 2 semaines, le 4 mai prochain, débutera l’examen en séance publique à l’Assemblée nationale du projet de loi Engagement national pour l’environnement dit Grenelle II.
Constitué à la base de 102 articles, le texte sorti du Sénat puis de la commission du développement durable est désormais long de 238 articles, parfois très brefs et clairs, parfois beaucoup plus obscurs.
Discuté, amendé et voté, article par article, en commissions, puis en plénières, le texte d’un projet de loi est souvent difficilement intelligible. Pour aider à sa compréhension, notre outil « Simplifions la loi 2.0 » donne accès à l’intégralité du texte sous la forme d’un forum où chacun peut exprimer son opinion sur les articles ou les alinéas individuellement :
http://www.NosDeputes.fr/Grenelle2
Chaque article est accompagné des explications fournies par l’auteur du texte. De plus, lorsque le texte supprime, modifie, ou fait référence à une loi existante, un lien vers celle-ci permet de comprendre le contexte de l’article proposé. Le projet de loi peut ainsi être appréhendé dans son contexte et commenté alinéa par alinéa par les citoyens.
Les amendements proposés à la discussion sur le texte seront par ailleurs intégrés au texte au fur et a mesure de leur publication sur le site de l’Assemblée nationale et pourront également être commentés. Au fil de la lecture du texte en hémicycle, il sera ainsi possible de suivre intégralement le cheminement des débats
Nous informerons les députés ayant participé aux travaux des 3 commissions saisies sur le projet de loi de l’existence de tous les commentaires formulés sur le texte avant les débats de l’Assemblée, et espérons ainsi pouvoir permettre aux citoyens concernés de nourrir les débats de leurs arguments.
C’est pourquoi nous souhaitions vous inviter à participer à cette initiative : en formulant les positions de votre organisme d’une part afin de pouvoir encore mieux peser dans la discussion à venir.
http://www.NosDeputes.fr/Grenelle2
Très cordialement et à bientôt,
Benjamin Ooghe-Tabanou pour le Collectif Regards Citoyens
