Collectif Regards Citoyens,
association bénévole et transpartisane propose des outils aux
citoyens pour qu’ils puissent mieux appréhender et suivre le
fonctionnement de nos institutions d’une part, et essayer de prendre
part au débat législatif par l’usage des nouvelles technologies
numériques d’autre part.
Dans un peu plus de 2 semaines, le 4 mai prochain, débutera l’examen
en séance publique à l’Assemblée nationale du projet de loi Engagement
national pour l’environnement dit Grenelle II.
Constitué à la base de 102 articles, le texte sorti du Sénat puis de
la commission du développement durable est désormais long de 238
articles, parfois très brefs et clairs, parfois beaucoup plus obscurs.
Discuté, amendé et voté, article par article, en commissions, puis en
plénières, le texte d’un projet de loi est souvent difficilement
intelligible. Pour aider à sa compréhension, notre outil « Simplifions
la loi 2.0 » donne accès à l’intégralité du texte sous la forme d’un
forum où chacun peut exprimer son opinion sur les articles ou les
alinéas individuellement :
Chaque article est accompagné des explications fournies par l’auteur
du texte. De plus, lorsque le texte supprime, modifie, ou fait
référence à une loi existante, un lien vers celle-ci permet de
comprendre le contexte de l’article proposé. Le projet de loi peut
ainsi être appréhendé dans son contexte et commenté alinéa par alinéa
par les citoyens.
Les amendements proposés à la discussion sur le texte seront par
ailleurs intégrés au texte au fur et a mesure de leur publication sur
le site de l’Assemblée nationale et pourront également être commentés.
Au fil de la lecture du texte en hémicycle, il sera ainsi possible de
suivre intégralement le cheminement des débats
Nous informerons les députés ayant participé aux travaux des 3
commissions saisies sur le projet de loi de l’existence de tous les
commentaires formulés sur le texte avant les débats de l’Assemblée, et
espérons ainsi pouvoir permettre aux citoyens concernés de nourrir les
débats de leurs arguments.
C’est pourquoi nous souhaitions vous inviter à participer à cette
initiative : en formulant les positions de votre organisme d’une part
afin
de pouvoir encore mieux peser dans la discussion à venir.
http://www.NosDeputes.fr/Grenelle2
Très cordialement et à bientôt,
Benjamin Ooghe-Tabanou pour le Collectif Regards Citoyens
