D’après un mél de Benjamin Jean

L’European OpenSource & Free Software Law Event (EOLE) est un événement qui a pour ambition de favoriser la mutualisation et la diffusion de connaissances juridiques relatives aux licences Open Source, ainsi que le développement et la promotion de bonnes pratiques. C’est une initiative née des besoins des praticiens du domaine, avec pour objectif de développer une doctrine juridique dédiée à l’open source. Enfin, son orientation scientifique conduit à apporter une attention particulière à la délivrance d’informations neutres et de qualités.

Forts de l’expérience 2008 et conscients de l’intérêt croissant attaché à ces problématiques, nous organisons un nouveau séminaire cette année. Il se tiendra à Bruxelles, dans les prestigieux locaux du Parlement Européen et fera intervenir de nombreux spécialistes. L’ensemble des interventions sera traduit simultanément en 10 langues.

Les thématiques de la journée sont « FLOSS Terminology » et « Mutual developpment in the cloud … and other experience » et un Comité Scientifique (coprésidé par Benjamin Jean et Philippe Laurent), composé d’une dizaine d’éminents spécialistes du domaine, a pris en charge la direction scientifique de l’événement. Plus de vingt spécialistes internationaux viendront donner leur éclairage sur les questions actuelles ou en devenir, dans un esprit de de partage de leur propres recherches et expériences.

Enfin, la journée devrait donner naissance à un court glossaire concentrant les principaux apports du séminaire (en terme de vocabulaires et d’usages).

Une initiative fortement soutenue

Toute une série de sponsors contribuent en temps ou en argent à l’organisation de l’événement : Hewlett-Packard, LINAGORA, MVVP, le Crid, les Verts ALE, le Syntec Informatique, Black Duck, la Fédération Nationale de l’Industrie du Logiciel Libre, l’INRIA, et les cabinets Bird & Bird, Hugot Avocats et Gilles Vercken. Des partenaires « presse »  : International Law Office, Progilibre, et In Libro Veritas.

En parallèle, de nombreux autres projets et initiatives se sont joints à nous pour soutenir cette action : des centres de recherches (le CUERPI, l’université de Namure), un syndicat (Infocluster), un projet régional (le projet Cellavi), des associations (Framasoft et Veni, Vidi, Libri), un projet industriel (FOSSBazaar) et enfin les deux principaux projets européens (Qualipso et OSOR.eu). Déroulement de la journée

Le programme :

Accueil des participants à partir de 8 h 30 La journée débute à 8 h 30 et laissera à place à (non moins que) 24 interventions successives.

 MATINÉE : Terminologie FOSS

Session 1 : Vocabulaire Général

• Liberté & Libre, ou Logiciels Open Source ? (TBC)
• Code Source et “forme préférée pour faire les modifications”. A. de Groot (FSFE)
• Licence / Contrat ? T. Jaeger (IfrOSS)
• Copyleft. Ph. Laurent (CRID / MVVP)
• Compatibilité / Incompatibilité. B. Jean (LINAGORA / FniLL)

Session 2 : Étendue des licences

• Logiciels et Créations. M. Ciurcina (StudioLegale.it)
• Distribution. M. Bain (ID Law Partners)
  — * Interactions avec entre logiciels. M. Henley (Wragge & Co. LLP) * Interactions avec les utilisateurs. O. Hugot (Cabinet Hugot)

Session 3 : Contrats et Vocabulaire FOSS

• Passation de marché et vocabulaire FOSS. M. Paapst (Groningen University)
• Accord de transfert de technologie et FOSS. M. Farcot (CRP Henri Tudor)

Conclusion de la session de la matinée

 * Dernières actualités des USA. K. M. Sandler (SFLC)

APRÈS-MIDI : Développement commun de Logiciels et autres expériences

Session 1 : Explorer les différents secteurs

• La convergence des technologies et l’open source : le secteur du mobile. M. Mansson (ST Ericsson)
• Tendances actuelles dans le secteur du matériel : l’expérience de HP. S. Peterson (Hewlett-Packard)
• Bonnes pratiques en matière de conception et de pilotage de projets informatiques incluant

ou composés de briques logicielles libres : le livre blanc Syntec Informatique/FniLL. L. Baudart / B. Jean (Syntec Informatique/FniLL)

• l’Open Source dans les nuages. (Topic & Speaker TBC)

Session 2 : FOSS et autres droits

• Brevets logiciels et FOSS. Y. Dietrich (Areva T&D)
• Standards, Open Source et concurrence. A. Ferti (Clifford Chance)
• FOSS et marques commerciales. S. Rambaud (Bird & Bird)

Session 3 : Promouvoir les FOSS et la gestion des enjeux juridiques

• « Des listes de licences compatibles : peuvent-elles compenser la prolifération par le développement de cercles de confiances ? ». P. E. Schmitz (UNISYS)
• Développement et outils d’analyse de code. B. McQuaide (Black Duck)
• Enjeux juridiques & la promotion des FOSS en Europe. S. Dalmas (INRIA)

Conclusion de la journée

• Le futur d’EOLE … vers EOLE 2010 ? M. Ciurcina (StudioLegale.it)
• discours de clôture de Daniel Cohn – Bendit (The Greens EFA)

** Où et quand ? **

La conférence se tiendra cette année le 9 décembre prochain à Bruxelles, au sein même du Parlement européen. Adresse

Parlement Européen, 60 rue Wiertz, 1047 Bruxelles, Belgique Salle

Salle 1G3

L’accès est localisé au 60 rue Wiertz (Bâtiment Altiero Spinelli)

Les inscriptions sont ouverte jusqu’à la fin du mois, et, afin de prévenir les services de sécurité de votre venue, une carte d’identité vous sera demandée.