Revue des tweets (ou gazouillis) envoyés à mes abonnés à partir des informations glanées sur mes alertes et mes abonnements à Twitter. Un retour utile sur un passé proche pour faire le point (en fonction de mes disponibilités) sur l’actualité juridique.
- Droit d’auteur
Général. « L’humanité a toujours progressé en faisant circuler les idées », la preuve par TED sur Le Monde, « Albert Jacquard démonte le concept de ‘Propriété Intellectuelle », à voir et à écouter sur Viméo, « C’est avec le Web 2.0 que le droit d’auteur est mort dans l’esprit des gens, pas avec le piratage », par laurentchemla, vieux routier du web, sur Reflets,et « Droit d’auteur : @ninapaley appelle à la « désobéissance intellectuelle », une présentation sur S.I.Lex.
Oeuvre orpheline. « L’œuvre orpheline » entre dans Le Petit Robert », découvert dans Le Figaro, « Communia verdict on the EU Orphan Works Directive : not keen on it, won’t be used for mass digitisation », « A response from Information Sans Frontières to the final compromise text of the Orphan Works Directive (22.06.2012), ce qui fut commenté sur Paralipomènes. Proche, très proche : « Œuvres indisponibles : la numérisation pour les nuls, sans les auteurs », vu sur ActuaLitté.
Copie privée. Elle réapparaît. « Copie privée : le schéma d’une machine à rémunération » sur PC-Inpact, « De la rémunération pour copie privée sur les bandes-annonces », sur PC-Inpact aussi.
Hadopi. « L’Hadopi à l’anglaise : pas de Haute Autorité mais des ayants droit qui alertent les FAI qui avertissent les internautes », indiqué sur ZD-Net, « Le patron de la Sacem propose une réforme de la riposte graduée : plus d’avertissement mais sanction immédiate », découvert sur ZD-net et sur Numérama, mais aussi « Les précisions de l’auteur de la lettre ouverte aux « poules mouillées » du Net », repéré sur PC-Inpact.
Brevet[1]. « Pour un brevet, Apple coupe la parole d’une handicapée », note Ecrans, « Les attaques pour viol de brevets ont coûté 29 milliards de dollars », à lire sur 01.net.
Divers. « Reproduction contrefaisante d’une photographie, un arrêt de la Cour de cassation à découvrir sur JuridicOnline, « Tetris lance un casse-tête juridique », détaillé sur Owni, « Le droit d’auteur et internet » sans long discours par Catherine Morissette, Incitation au téléchargement illégal : « Droits d’auteur : vaste mouvement contre l’extradition d’un étudiant britannique », note Le Monde, et, dans un autre registre (mais si), « Copier n’est pas voler ? », ppt d’une intervention auprès de bibliothécaires sur Slideshare.
- Données personnelles
Très divers. « Brésil : un tribunal refuse le déréférencement d’images érotiques sur Google », relevé par PC-Inpact, « La protection des données personnelles en Europe : Infographie et projet de règlement », sur Droit des NTIC, « Cloud computing : les conseils de la CNIL pour les entreprises qui utilisent ces nouveaux services », « Design your privacy : pour une licence de partage des données personnelles par Thomas Saint-Aubin », sur Internet Actu et « Facebook’s new privacy problem : status anxiety », découvert sur le New-York Daily News.
- Gouvernance
« ACTA endangers innovation and fundamental rights », lu sur ACTA blog de la FFFI, « Anti-ACTA : Marielle Gallo dénonce « une forme douce de terrorisme », souligne PC INpact, « ACTA est rejeté par les commissions du Parlement européen », indique ZD-Net, « Les députés européens enterrent un peu plus ACTA », note Brest-ouVert, « En Australie aussi, ACTA a du plomb dans l’aile », note Numérama, « Le responsable européen en charge d’étudier ACTA a dit qu’il passera outre le vote du parlement », comme nous l’apprend TechDirt, « ACTA, mort un 4 juillet ? », soit très bientôt, s’interroge PC-Inpact.
Europe. « Neelie Kroes « Ebooks shouldn’t be restricted by European borders », nous apprend The Guardian , « CJUE : la protection du droit d’auteur peut restreindre la libre circulation des marchandises », vu sur JuridicOnline et « Le projet de directive européenne sur [la gestion collective des] droits d’auteur enfin dévoilé », scoop (à l’époque) d’Electron Libre.
Divers mais non sans intérêt. OMPI. « Le traité de Beijing sur les interprétations audiovisuelles conclu à l’OMPI », indique Numérama, et « Patrick Bloche nommé président de la Commission des affaires culturelles de l’Assemblée Nationale », nous apprend Electron Libre.
- Modèle économique
Livre électronique et bibliothèques. “États-Unis : Big Six et bibliothèques autour de la table”, lu sur ActuaLitté, « Encouraging libraries to engage with authors at time of contract for the ability to lend », découvert sur le blog Publishers Weekly, “ Le livre électronique : table ronde organisée par la Commission européenne » sans les bibliothèques, présenté par Livres Hebdo, « Un consortium de bibliothèques s’abreuve en ebooks chez Smashwords », repéré aussi sur ActuaLitté, « Fronde des auteurs et regard sur le contrat d’édition, ce dernier ayant été analysé dans le passé sur sur Paralipomènes et S.I.lex. « Résistance à la loi sur les livres indisponibles », présenté sur Le Parisien, ce qui se traduirait par une plateforme de livres réédités par leurs auteurs. « Quelles conditions pour des usages collectifs en bibliothèque », peut-on alors se demander ? « Unglue.it rend sa liberté à un premier ouvrage », note aussi ActuaLitté et, enfin, « Les bibliothèques au coeur du prochain modèle économique du livre numérique ? », à découvrir aussi sur ActuaLitté (1) et ActuaLitté (2).
Divers. « Préserver la diversité linguistique by Google Endangered Languages Project », une vidéo sur le Huffington Post, « OVH va fournir un outil pour contourner le filtrage géographique », note Numérama, « Diablo 3 : vous avez le droit de payer, et vous osez encore vous plaindre ? », repéré sur Numérama aussi. « Démontrer que la copyparty favorise le prêt de livre … « Comme il est (encore) dur de copier page à page, pourquoi pas ? ». et, surprenant, avec l’achat du Code de la propriété intellectuelle (papier), je me voie offrir 1 DVD de la saison 2 d’Engrenages ». Remerciements ? Il est vrai qu’une telle somme imposait la lecture électronique La prochaine fois …
- Modèle libre
Divers. « Wiley embauche un directeur open access », « Ironie : la liste des avis et conseils rendus par la CADA est dans la liste des données restant payantes », comme l’indique la rubrique Licences de Data.gouv.fr, « Fort intérêt des éditeurs pour les données publiques et l’Open data » souligné sur Précisément, « La licence Creative Commons est un choix naturel pour libérer les œuvres indisponibles. », noté sur le blog de Thierry Crouzet, « L’avenir de la réutilisation des données personnelles sera-t-il social et respectueux de la vie privée ? », à lire sur Internet Actu, tout comme la 4e partie consacrée à la « Réutilisation des données personnelles (4/4) portant sur les services pour les données personnelles », à découvrir sur Internet Actu aussi.
- Responsabilité
Licenciement. « TF1 et l’Hadopi : annulation du licenciement pour délit d’opinion », souligne Legalis.net , « Le licenciement d’une salariée pour injures sur Facebook invalidé » sur PC-Inpact.
Œuvres orphelines. Surgi du passé, en 2011, mais pourquoi pas ? « La bibliothèque numérique HathiTrust attaquée outre-Atlantique », notait ActuaLitté, « HathiTrust rejette la procédure de par son statut de bibliothèque », à re-découvrir sur ActuaLitté aussi.
Très divers. « La Cour de cassation juge que l’ordinateur d’un chômeur ne peut être saisi, car nécessaire à sa recherche d’emploi », « MegaUpload : les perquisitions jugées illégales par la justice néo-zélandaise ; le FBI doit restituer les données », nous apprend Zd-Net, « Tunisie. « Un internaute condamné en appel à sept ans et demi de prison pour caricatures « blasphématoires », indique Romandie, « La CA de Bordeaux rappelle les formes de la notification à l’hébergeur », ce qui fut souligné par Juritel.
- Métier
Twitter. « Créer des flux RSS depuis Twitter », explications sur Blueboat, « Nouveautés sur Twitter, quels changements pour “booster l’usage ? », à découvrir sur Mashable, « Apprendre à utiliser Twitter : présentation et infographie interactive en 14 mots-clés via Net-Public « Twitter : épigramme, aphorisme, réévaluation des vertus littéraires du laconisme et l’impersonnel », à lire sur Internet Actu.
Divers. « Le temps en e-learning. Présentation disponible sur Slideshare », BiblioSésame« Une question ? Réponse gratuite en 72h dans Facebook ! », « Rédaction web : n’oubliez pas les règles typographiques ! », présentées sur Digitives, « L’âge de la multitude . A propos de l’économie numérique », une émission de France Culture, « Cloud, virtualisation, Big data : pour IBM, l’Open Source et les standards ouverts doivent s’imposer », trouvé sur ZD-Net, et « La numérisation des fonds à la BnF, comment ça se passe ? Une conférnce sur LaboBnF.
- Points d’orgue
Souvenir : « Le Minitel fermera dans une semaine », note Numérama, » 404 followers, attendez donc d’en avoir 666 
», une remarque pour le moins inattendue, et « Top 30 plus belles bibliothèques du monde en photo » vues sur Topito et déjà citées dans un précédente revue de tweets, mais on ne s’en lasse pas.
Ill. New Zealand 2006/2007. Travelling Pooh on Flickr, CC by-nc-nd
Revue réalisée avec mes tweets et ceux de : ActuaLitte – addnb – alehmans – bibliofrance – bibliothethique – Bouillon – Calimaq – CedricManara – CloKlog – CNIL – Desert_de_sel – droit_tic_LC – f4r4b3l – Fesabid_BPI - geekpapy - IFLASPA – internetactu – jafurtado – jerezim – Juriblogsphere – juridiconline – Juritel – LaboBnF – la_fing – laquadrature - LiberTIC – makno – margaridaromero – MarieAndreeW- michelbriand - naypinya - ordineo – oroumieux – plouin – precisement – reesmarc – RemiMathis – rlemetayer - sarahdruetlamy – SaskiaWalzel – Silvae – StephLacassagne – Thelonious_Moon – v_clayssen - virtualegis – V_L_F – xberne – zdnetfr
[1] Les juristes et les amateurs éclairés auront sans doute noté que le brevet protégé par la propriété industrielle n’avait pas sa place dans cette rubrique. Le brevet, rarement évoqué, je n’ai pas voulu créer une rubrique spécifique, une liberté que je me suis accordée sur ce blog.
