Bookcrossing : le livre en partage, de quel droit ?

Sous le billet “Artistes contre le droit d’auteur” que j’ai publié en mars sur OWNI, une personne me pose une intéressante question concernant le type de licence qu’il conviendrait d’utiliser pour mettre en oeuvre un projet collaboratif de réalisation de “livres abandonnés”.

Bookcrossing Tortosa 2011 (7). Par Daniel Gil. Cc-BY-SA

Le projet s’appelle StreetBook et se présente ainsi sur son site :

Imaginez cinq cents livres uniques en leurs genres.

Des livres que vous ne pouvez ni acheter, ni télécharger.
Des livres qui voyagent, des livres abandonnés.
Des livres représentatifs des artistes prolifiques de notre époque.
…
Le projet StreetBook a pour but d’éditer
cinq cents livres de 400 pages
comptant chacun près de soixante-dix créateurs
artistique soit un total de 200.000 pages et plus
de 35.000 artistes à ce projet sont fortement conviés :

Nouvelliste ; Romancier ; Poète ; Philosophe de comptoir ;
Illustrateur ; Photographe ; Peintre, etc.

Ces cinq cents exemplaires seront ensuite abandonnés
par cinq cents créateurs dans le lieu public de leur choix

(Gare, banc, troquet, bus, métro, escalier, musée, aéroport, etc.)

Plutôt alléchant, non ?

Dans son commentaire, la personne qui me pose cette question précise que :

Les artistes ne cèdent pas leurs droits mais autorisent l’association à reproduire de manière unique leur œuvre sans commerce.

Une partie “Contrat” sur le site de l’association précise les modalités juridiques du projet :

Street Book, n’a pas l’intention contrairement aux autres maisons d’édition de vous demander de céder vos droits d’auteur . Vous resterez maître de vos œuvres ! En aucun cas une telle demande ne vous sera faite, afin que dans le futur si vous ou votre œuvre venaient à prendre de la valeur (commerciale) vous ne soyez lésé par l’abandon de vos droits !

 N’ABANDONNEZ PLUS VOS DROITS D’AUTEURS !

Un contrat est proposé aux contributeurs au projet, prévoyant que les auteurs accordent une licence non exclusive à l’association StreetBook, afin qu’elle imprime l’ouvrage. L’association s’engage à ne pas commercialiser les livres et l’auteur autorise StreetBook à les abandonner dans des lieux publics.

Quel cadre juridique pour le Bookcrossing ?

La question de la “licence” à employer dans le cadre d’un tel projet peut se poser à deux niveaux : 1) entre l’association et les auteurs-contributeurs, 2) entre l’association et les futurs lecteurs du livre qui trouveront les ouvrages abandonnés.

Concernant le second aspect, ce projet se rapproche de la pratique du Bookcrossing (passe-livre en français) qui consiste à abandonner des livres dans des espaces publics afin que d’autres les trouvent et les lisent, généralement en les incitant à les abandonner à leur tour pour que le livre poursuive ainsi son chemin.

Juridiquement, une telle pratique n’a en fait pas besoin de s’appuyer sur une licence particulière. Le Bookcrossing, tout comme le prêt privé d’ouvrages physiques, peut en effet s’exercer dans une sorte “d’angle mort” du droit d’auteur, particulièrement intéressant.

En Europe, la théorie de l’épuisement du droit fait que les titulaires ne peuvent empêcher après la mise en circulation de supports d’une oeuvre dans un Etat de l’Union qu’ils soient revendus, prêtés ou donnés par leurs propriétaires à des tiers. C’est sur la base de cette théorie que vous pouvez revendre en occasion les livres que vous achetez, les prêter ou les donner à vos amis, et même vous adonner aux joies du Bookcrossing. Aux Etats-Unis, c’est la First Sale Doctrine (théorie de la première vente) qui remplit le même office et fait que les titulaires de droits ne peuvent empêcher que la propriété des exemplaires physiques d’une oeuvre soient transférée à des tiers, par voie de vente, de prêt, ou de don, au-delà de la première vente. Il y a cependant des différences notables entre les Etats-Unis et l’Europe : chez nous, il existe un droit de suite, impliquant que les titulaires de droits sur une oeuvre d’art graphique ou plastique touchent un pourcentage sur le produit de la vente des supports (cas des ventes de tableaux, mais cela ne concerne pas les livres). Aux Etats-Unis, la First Sale Doctrine couvre également le prêt public et permet aux bibliothèques de prêter légalement des ouvrages, sans que le copyright entre en jeu. Ce n’est pas le cas en Europe où le prêt public est encadré par une directive européenne et fait l’objet d’une licence légale en France, assortie d’une compensation financière, pour que les bibliothèques puissent prêter des livres.

De tout ceci, il ressort qu’il n’est pas besoin d’attacher une licence particulière à un livre physique pour conduire un projet de Bookcrossing. Cela serait vrai pour des ouvrages classiques, que l’on pourrait se procurer dans le commerce. Il y a quelques semaines par exemple, à l’occasion du festival Quais du Polar à Lyon, des romans policiers ont été “libérés” dans la ville. Il s’agissait vraisemblablement d’ouvrages acquis normalement dans le commerce et aucune licence particulière n’a été nécessaire.

Ce qui vaut pour des ouvrages commercialisés vaut a fortiori pour les livres uniques qui seront produits dans le cadre du projet StreetBook. Il faut bien en effet que l’association passe un contrat avec les auteurs contributeurs afin d’obtenir une autorisation pour imprimer les livres, mais juridiquement, rien n’empêche ensuite de les abandonner dans des lieux publics.

Bookcrossing et licences libres ?

Si aucune licence particulière n’est nécessaire pour mettre ces ouvrages en circulation, on pourrait en revanche imaginer de donner une dimension supplémentaire à ce projet en plaçant les ouvrages sous une licence libre. Les oeuvres sous forme numérique ne sont pas les seules à pouvoir être placées sous licence libre et il existe des usages intéressants de ces contrats appliqués à des objets physiques. Le projet StreetBook me fait penser par exemple à celui des Sculptures confiées d’Antoine Moreau, grand promoteur des licences libres dans le milieu artistique :

Je confie une sculpture à des personnes de rencontre en leur demandant de la confier également à quelqu’un d’autre et ainsi de suite, sans qu’il n’y ait de propriétaire définitif ni de point de chute final.

Ces oeuvres sont placées sous la licence Art libre, qui permet la reproduction, la représentation, la modification, y compris à des fins commerciales, à condition de partager à l’identique les oeuvres dérivées (copyleft).

Antoine Moreau est également à l’origine d’un autre projet d’oeuvres itinérantes  : les peintures de peintres, placées elles-aussi sous licence Art Libre :

Je propose à des peintres de se peindre les uns par dessus les autres sur une toile. Cette peinture n’aura pas de fin, pas d’image arrêtée. C’est la peinture sans fin par la fin de la peinture. Chaque couche de peinture d’un peintre différent fait disparaitre, entièrement ou en partie la couche précédente.

Des traces photo demeurent.

Il y aurait sans doute intérêt à ce que les livres du projet StreetBook soient ainsi placés sous une licence libre (et pourquoi pas la licence Art Libre, qui a déjà fait ses preuves dans ce type d’initiatives). Au-delà du partage des objets physiques et de leur circulation de main en main, les livres pourraient aussi être scannés, des illustrations mises en ligne, des traductions réalisées, ainsi que toutes sortes d’adaptations ; les nouvelles et extraits de romans pourraient être prolongés, remixés, mashupés, etc.

Pour les auteurs-contributeurs, la démarche serait tout de même assez différente, car il leur faudrait accepter le principe de la réutilisation qu’implique une licence libre. Il est tout à fait possible (et compréhensible) que certains souhaitent interdire les réutilisations commerciales et une licence de type Creative Commons BY-NC est alors envisageable.

Dans tous les cas, si le projet s’engage dans cette voie, il serait nécessaire que le contrat liant l’association aux contributeurs mentionne le fait que les ouvrages seront placés sous licence libre. On peut imaginer que chacun des livres soit placé dans sa globalité sous une même licence libre (la licence Art libre par exemple), mais dans ce cas, l’acceptation de cette modalité devient une condition pour participer au projet, chaque contributeur devant s’y plier pour son apport. Ou bien on peut laisser à chaque auteur la possibilité de mettre sa contribution sous licence libre ou non, et si oui de choisir laquelle. Les modalités de participation sont alors plus souples, mais il faudra trouver un moyen sur l’ouvrage lui-même ou dans une annexe d’indiquer sous quelle licence sont placées chacune des contributions, portions de texte ou images.

L’utilisation d’une licence libre n’est donc pas nécessaire pour conduire le projet, mais elle pourrait lui ajouter une dimension supplémentaire, en matière de dissémination et d’interactivité. Cet aspect est déjà présent dans le projet, puisque le site de StreetBook prévoit d’ouvrir des espaces afin que les lecteurs puissent entrer en contact avec les auteurs. Les licences libres permettraient cependant de porter l’interactivité avec les contenus à un degré supérieur.

Quelques questions et observations concernant le projet StreetBook

Le contrat proposé par l’association tel qu’il figure actuellement sur le site m’a un peu fait tiquer. La rédaction me paraît un peu trop vague pour satisfaire complètement aux exigences du Code de Propriété Intellectuelle concernant les cessions de droits. Même si les promoteurs du projet ne demandent pas une cession exclusive aux contributeurs, le Code impose un formalisme particulier pour que les autorisations données par les auteurs soient valides.

(Art. L131-3) La transmission des droits de l’auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l’objet d’une mention distincte dans l’acte de cession et que le domaine d’exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée.

Certaines clauses sont peut-être à reformuler pour se conformer avec ces exigences.

Par ailleurs, ce passage du contrat m’a paru obscur :

Le contrat prend effet à réception par Street Book du manuscrit définitif, accompagné du règlement du montant de la prestation fournie.

Est-ce à dire que les auteurs doivent financer eux-mêmes la réalisation des livres (ce qui nous rapproche alors d’une sorte de contrat à compte d’auteur, formule que je trouverais un peu décevante pour ce type de projet) ? Ou cela signifie-t-il au contraire que StreetBook entend rémunérer les auteurs pour leur contributions (auquel cas l’association peut passer par la rémunréation au forfait, puisqu’il ne sera bien entendu pas possible d’appliquer le principe de la rémunération proportionnelle) ?

Si la question du financement du projet se pose, autant passer par une formule de crowdfunding afin de rassembler les sommes nécessaires à la réalisation des livres, plutôt que de faire peser cette charge sur les auteurs (mais je comprends peut-être mal ce passage du contrat ?).

Quel avenir pour le partage de livres dans l’environnement numérique ?

Quelques mots pour terminer à propos des aspects juridiques du Bookcrossing et de la question du prolongement de cette pratique de partage dans l’environnement numérique.

L’article sur Wikipédia nous apprend que le Bookcrossing a fait l’objet de plusieurs contestations de la part d’auteurs ou d’éditeurs, qui estimaient qu’elle n’était pas compatible avec le droit d’auteur. En 2003, l’auteur Jessica Adams avait par exemple critiqué le Bookcrossing en déclarant qu’il aboutissait à une “dévaluation” des livres et qu’il pouvait conduire à des pertes financières pour les auteurs, à cause des ventes perdues. En 2005, Caroline Martin, des éditions Harper Press, avait été jusqu’à comparer le bookcrossing, alors en plein essor, à une sorte de “Napster du livre”, faisant le parallèle avec le partage de fichiers en ligne. Ces critiques sont sans doute arrivées parce que des plateformes comme Bookcrossing.com ou BookMooch ont été mises en place, qui ont donné une autre portée à cette pratique en permettant à des individus de rentrer en contact pour s’échanger des ouvrages. On aboutit bien alors à une sorte de “P2P physique”, mais l’analogie est en réalité trompeuse, car en vertu de la théorie de l’épuisement des droits, le droit d’auteur ne peut pas entrer en cause et l’échange de livres physiques s’effectue sans que des copies des oeuvres soient réalisées. Il s’agit donc bien d’un des espaces de liberté que les livres physiques nous offraient et qui font partie des “droits du lecteur”.

Avec les livres numériques, cette possibilité de partage a disparu, car l’usage des eBooks est soumis à une licence qui lie le lecteur, contrairement à la consultation d’un livre papier, et le prêt ou le don d’un livre numérique à un tiers implique nécessairement de réaliser une copie donnant prise au droit d’auteur. Le Bookcrossing est donc nécessairement illicite dans l’environnement numérique, à moins de placer les eBooks sous licence libre.

Amazon avait un temps reconstitué la possibilité de “prêter” un livre numérique acheté sur Kindle à un ami. Le dispositif permettait d’envoyer un ouvrage à une de ces connaissances, qui pouvait le lire pendant 14 jours par le biais d’une application Kindle, mais il devenait alors indisponible pour le propriétaire d’origine du fichier, tout comme c’est le cas pour le prêt de livres physiques. Le problème avec cette fonctionnalité, c’est que des plateformes se sont rapidement mises en place, comme le Kindle Lending Club, permettant aux utilisateurs de se mettre en relation à distance pour s’échanger des eBooks, et détournant ainsi la fonction de prêt “privé” proposée par Amazon pour en faire une sorte de Bookcrossing numérique à grande échelle. Amazon avait d’ailleurs fini par agir contre ce type de sites, d’abord sur le fondement du droit des marques, puis en leur coupant l’accès à ses API. Depuis, le géant du livre numérique américain a lancé une autre formule de prêt, dans le cadre de son offre Amazon premium, mais elle s’apparente plus à un système d’abonnement et exclut que les livres puissent être échangés entre individus.

La question est donc largement posée de la survie des pratiques de partage de livres avec le passage aux eBooks. Certaines tentatives ont pourtant été lancées, comme c’est le cas avec la licence Edition équitable, qui voulait justement consacrer des droits au profit du lecteur de livre numérique, et lui permettait notamment de faire circuler ses fichiers “dans le cadre de son cercle de proximité”.

On peut cependant penser que la préservation de cette capacité de partage des livres ne pourra vraiment survivre dans l’environnement numérique qu’en légalisant globalement le partage hors marché, dans le cadre d’un système de licence globale/contribution créative. Certains des promoteurs de ces alternatives, comme Philippe Aigrain, estiment d’ailleurs que c’est prioritairement dans le secteur du livre que la licence globale devrait être appliquée :

 (…) c’est aussi et même particulièrement dans le domaine du livre numérique qu’il faut d’urgence reconnaître un droit au partage non-marchand entre individus associé à de nouvelles rémunérations et financements, faute de quoi le déploiement massif des DRM et la guerre au partage feront régresser tragiquement les droits des lecteurs - et parmi eux des auteurs - même par rapport aux possibilités du livre papier.

A défaut, on pourrait imaginer que cette faculté de partage des livres numériques continue à trouver son chemin de manière clandestine, à mi chemin entre l’environnement physique et numérique, que ce soit avec des Dead Drops, ces clés USB implantées dans les murs des villes :

Dead Drops by Aram Bartholl @ #isthemessage in Kunstenlab. Par HarcoRutgers. CC-BY-SA.

Ou encore avec ces LibraryBox, variante livresque de la PirateBox :

Library Box

Mais nous serions alors dans l’illégalité, alors que le Bookcrossing était pleinement légal et correspondait à une véritable liberté…

PS : Bonne chance au projet StreetBook et j’espère que les développements de ce billet pourront se révéler utiles d’une manière ou d’une autre. N’hésitez pas à me solliciter si vous avez besoin d’un coup de pouce pour les aspects juridiques.

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